Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DARCEYTEA
Numéro de dépôt :
1015932
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers
Présentation de la marque DARCEYTEA
Déposée le 5 avril 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOCOVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « DARCEYTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DARCEYTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DARCEYTEA est expirée depuis le 5 avril 1987.
STE SOCOVENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026